Fonctionnement des convention de reversement

  Gouvernance
Ouvert
créé le 28 Mar, 2024 par simonsarazin
Juridique
simonsarazin a commenté le 28 Mar, 2024

Cash de l'Etat, pour le reverser. Possible de reverser si consortium signé avec l'Etat et convention tripartite.
Dans un consortium oui.
Convention entre les deux parties

Exemple : Membre ANIS ayant délégue la gestion économique au compte commun des communs, sous traitant opérateur de fonds.
Pas de responsabilité de la part du compte communs des commun possible.
Ce n'est pas non plus un gestionnaire de fonds.

cette organisation pour participer Ă  cette conversation.

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Modifier le type de la tension

Vous pouvez modifier un type de tension dans les catégories suivantes :

  • OpĂ©rationnel : Une catĂ©gorie gĂ©nĂ©rale, il peut s'agir d'une tĂąche, d'un problĂšme ou de tout ce qui doit ĂȘtre partagĂ© ou suivie dans l'organisation.
  • Gouvernance : Concernant la structure de l'organisation, les mandats, etc.
  • Aide : Pour les demandes d'aides, les questions ou les clarifications.

Les tensions d'Alerte et d'Annonce ne peuvent ĂȘtre dĂ©finies que lorsque vous crĂ©ez une nouvelle tension.

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